About: dbkwik:resource/8HCIK7U0W6pWvPCRwkU7uA==   Sponge Permalink

An Entity of Type : owl:Thing, within Data Space : 134.155.108.49:8890 associated with source dataset(s)

AttributesValues
rdfs:label
  • Système Juridique Français
rdfs:comment
  • Le Système Juridique Français répartit le pouvoir Judiciaire entre la Cour Suprême composée de onze juges suprêmes, et les juges d'application des peines qui font le lien entre la Cour Suprême et le milieu carcéral, mais qui sont également chargés des affaires mineures.
dcterms:subject
dbkwik:fr.parfum-p...iPageUsesTemplate
abstract
  • Le Système Juridique Français répartit le pouvoir Judiciaire entre la Cour Suprême composée de onze juges suprêmes, et les juges d'application des peines qui font le lien entre la Cour Suprême et le milieu carcéral, mais qui sont également chargés des affaires mineures. Il n'existe pas d'avocats dans le système Français sorcier, car l'usage du veritaserum est une pratique presque systématique du Gendarmagium dans le cadre pénal, et les juges sont habilités à encadrer un débat en cas de litige. Le duel judiciaire est encore de vigueur dans les cas où la loi ne peut trancher. Pour toutes ces raisons, et d'autres encore, le système juridique Français viole énormément de lois et traités internationaux reconnus par la communauté magique, comme les Conventions de Genève.
Alternative Linked Data Views: ODE     Raw Data in: CXML | CSV | RDF ( N-Triples N3/Turtle JSON XML ) | OData ( Atom JSON ) | Microdata ( JSON HTML) | JSON-LD    About   
This material is Open Knowledge   W3C Semantic Web Technology [RDF Data] Valid XHTML + RDFa
OpenLink Virtuoso version 07.20.3217, on Linux (x86_64-pc-linux-gnu), Standard Edition
Data on this page belongs to its respective rights holders.
Virtuoso Faceted Browser Copyright © 2009-2012 OpenLink Software